Résumé

La Grande Région se compose de nombreux espaces frontaliers ruraux dotés d’infrastructures de soins restreintes. Certaines structures de soins ne disposent pas toujours des ressources humaines et techniques pour répondre à une demande de soins spécifiques de patients qui doivent, dans ces situations, effectuer des distances importantes pour être pris en charge de manière adéquate.

L’accès aux soins de santé peut être amélioré (réduction des distances d’accès, réduction des délais d’attente…) dans les espaces frontaliers de la GR par le développement de coopération transfrontalière mettant en synergie l’offre de soins et les moyens techniques et, réaliser des économies d’échelle entre les systèmes de santé, grâce à la mutualisation de l’offre et l’échange d’expériences et de bonnes pratiques.

La coopération transfrontalière dans le domaine de la santé permet d’apporter une réponse aux problèmes de pénuries de professionnels de santé et renforcer l’attractivité des territoires frontaliers.

Le projet COSAN

Le projet COSAN est essentiellement axé sur la coopération transfrontalière entre les structures de soins et de prise en charge des patients résidants dans les espaces frontaliers de la Grande Région.

Il poursuit avant tout l’objectif d’améliorer les conditions d’existence des populations frontalières de la Grande Région par une meilleure accessibilité aux soins de proximité, ce qui permettra une élévation de la qualité des soins et une plus grande efficacité des services de santé.

Il aura incontestablement un impact sur l’attractivité des territoires frontaliers pour les professionnels de santé et répondra ainsi à l’objectif de réduire les difficultés d’accès aux soins par la pénurie de professionnels de santé exerçant dans les espaces frontaliers ruraux.

Il répondra enfin à l’objectif d’intensifier la connaissance et les services de santé dans la Grande Région et à celui de créer des coopérations et des synergies entre ces services par une mutualisation de l’offre hospitalière sur les versants frontaliers.

Par ces réalisations, le projet COSAN aura un impact positif sur l’inclusion sociale à travers la réduction des inégalités en matière d’accès aux soins des populations rurales vivant dans les espaces frontaliers.

Les objectifs

Le projet COSAN vise les objectifs de réalisation suivants avec un partenariat solide et adapté :

  • Jeter les bases d’un observatoire de la santé transfrontalier au départ d’indicateurs comparables de l’état de santé de la population résidente dans l’ensemble de la Grande Région. Un tableau de bord de la santé en Grande Région fait aujourd’hui cruellement défaut.
  • Doter l’ensemble de la Grande Région d’une base légale entre les différents Etats membres de l’UE qui la composent pour développer des projets, des actions et mettre en œuvre des réalisations de coopération sanitaire transfrontalière entre les différents versants frontaliers par les acteurs concernés des différents systèmes de santé de chaque Région constitutive de la Grande Région.
  • Développer des actions de collaboration et de synergie entre les différents vecteurs (terrestres et héliportés) de prise en charge des patients en matière d’aide médicale urgente afin de réduire le temps d’intervalle médicale libre.
  • Elaborer des coopérations sanitaires transfrontalières dans l’ensemble des espaces frontaliers de la Grande Région au départ de la méthodologie des ZOAST.
  • Mettre sur pied un outil de gestion de la prise en charge des soins à l’étranger avec la collaboration de l’ensemble des organismes d’assurance maladie des différentes régions de la Grande Région au départ de la méthodologie ZOAST.
  • Organiser des rencontres transfrontalières d’échange de bonnes pratiques dans l’ensemble de la Grande Région dans des domaines des pratiques médicale et paramédicale pointues.
  • Mettre en œuvre de manière concrète la coopération entre les hôpitaux frontaliers de Mont Saint Martin, Arlon et Esch s/Alzette pour structurer efficacement la mobilité transfrontalière des patients.

Partenariat du projet

Bénéficiaire chef de file
  • OEST Observatoire Européen de la Santé Transfrontalière GEIE
Opérateurs partenaires
  • COTRANS – Association de Promotion et de Développement des Coopérations Transfrontalières en Santé asbl
  • ORS Grand Est – Observatoire Régional de la Santé Grand Est
  • Eurodistrict SaarMoselle
  • VIVALIA
  • SHG-Kliniken Völklingen
  • Mutualité Socialiste du Luxembourg
  • Hôpital de Mont Saint Martin Groupe SOS Santé
  • Fondation Emile Mayrisch
  • CPAM de Moselle (Caisse Primaire d’Assurance Maladie)
Opérateurs méthodologiques 
  • CHEM – Centre hospitalier Emile Mayrisch
  • Klinikum Saarbrücken
  • AMSAV
  • Ministerium für Soziales, Arbeit, Gesundheit und Demografie Rheinland-Pfalz
  • Mutualité libérale du Luxembourg
  • CPAM de la Meuse (Caisse Primaire d’Assurance Maladie)
  • Centre hospitalier de Sarreguemines
  • Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
  • CPAM de Meurthe-et-Moselle (Caisse Primaire d’Assurance Maladie)
  • Munalux Mutualité Neutre
  • Hôpitaux Robert Schuman
  • Ministère de la Santé/Gesundheitsministeriumdu Luxembourg
  • AMMD – Association des Médecins et Médecins-Dentiste du Grand-Duché de Luxembourg
  • CHL – Centre hospitalier de Luxembourg
  • CANSSM – Caisse Autonome de Sécurité Sociale dans les Mines
  • SAMU Centre 15 de Moselle – CHR Metz Thionville
  • Est-RESCUE – Réseau des structures d’urgence de la région Grand Est
  • vdek – Verband der Ersatzkasse e.V.
  • AViQ – Agence pour une Vie de Qualité
  • SJV – Klinik Sankt Joseph Sankt Vith
  • Mutualité chrétienne de la Province de Luxembourg
  • SDIS 57 – Services départementaux d‘incendie et de secours Moselle
  • Ministerium für Soziales, Gesundheit, Frauen und Familie des Saarlandes
  • AOK Rheinland-Pfalz/Saarland
  • Ministerium der Deutschsprachigen Gemeinschaft Belgiens

Coût et durée du projet

Coût du projet :

Coût du projet : 1263587,85 EUR
Montant FEDER : 758152,71 EUR
Taux FEDER : 60%

Durée du projet :

01/01/2019–30/12/2022